Droit des sociétés et techniques sociétaires
Professeurs :
Stéphane TORCK, Professeur agrégé de droit privé, Directeur du Master
Alexandre DUGUAY, Avocat associé, Weil Gotshal & Manges LLP
Jérémie FIERVILLE, Avocat associé, Signature Litigation
Pascale GIRARD, Avocat associé, VGG & Associés
Benoit MARPEAU, Avocat associé, Freshfields
Yves SCHMIDT, Avocat associé, Viguié Schmidt & Associés
Les séminaires de droit des sociétés, dispensés par le professeur Stéphane Torck, ont pour objet de consolider les connaissances des étudiants par un approfondissement des notions fondamentales de la discipline, en particulier celles relatives aux sociétés par actions. Ils permettent également d’appréhender, sous un angle juridique, les principales opérations sociétaires — notamment les augmentations de capital, les opérations de restructuration et les offres publiques d’acquisition — tout en offrant une perspective comparée avec d’autres systèmes juridiques attractifs pour ce type d’opérations.
En complément, les séminaires de techniques sociétaires, animés par des avocats praticiens, visent à appréhender le droit des sociétés dans sa dimension opérationnelle. Ils reposent sur l’étude d’instruments, d’opérations et de mécanismes spécifiques, parmi lesquels les LBO, les actions de préférence, les pactes d’associés, la responsabilité des dirigeants sociaux, ainsi qu’une analyse approfondie de la société par actions simplifiée.
Droit des contrats et technique contractuelle
Professeurs :
Nicolas MOLFESSIS, Professeur agrégé de droit privé
Hugo NADJAR, Maître de Conférences en droit privé
Les séminaires de droit des contrats, dispensés par le Professeur Molfessis, ont pour objet d’approfondir l’étude des notions fondamentales de la matière, de leurs fondements ainsi que de leur mise en œuvre par les juridictions, afin d’en saisir la portée exacte. Ils visent à permettre aux étudiants de développer une approche critique de ces mécanismes, d’en maîtriser les enjeux, les forces et les limites, et, le cas échéant, d’en assurer une mobilisation pertinente dans un cadre contentieux.
Monsieur Nadjar assure, quant à lui, l’enseignement de techniques contractuelles. Ses séminaires portent sur les mécanismes d’optimisation contractuelle mis en œuvre dans le cadre d’opérations sociétaires et boursières. Ils ont pour finalité de doter les étudiants de méthodes d’analyse et de structuration, tout en les sensibilisant aux contraintes et aux limites juridiques susceptibles de se présenter dans ce contexte.
Droit fiscal interne
Professeurs :
Anne FAUCHON, Doyen de faculté
Vanessa MOUGEOLLES, Counsel, CMS Francis Lefebvre
Olivier TEXEIRA, Avocat associé, CMS Francis Lefebvre
Nicolas CANETTI, Avocat associé, Altitude Avocats
Pierre-Henri DURAND, Avocat associé, Bredin Prat ; Franck Morhain, Directeur fiscal, Infravia Capital
Les séminaires de droit fiscal interne, coordonnés par le Professeur Fauchon, doyen de la faculté de droit de l’Université Sorbonne Paris Nord, ont pour objet d’approfondir les principales règles de fiscalité applicables aux opérations de la vie des sociétés.
Dispensés par des fiscalistes reconnus, ces enseignements permettent d’étudier, dans une perspective à la fois théorique et pratique, la fiscalité des distributions, le régime de l’intégration fiscale ainsi que les opérations sur capital. Ils portent également sur la fiscalité des opérations de restructuration.
Sur la base de ces acquis, les étudiants sont ensuite amenés à appréhender ces mécanismes dans au prisme des opérations de LBO, envisagées sous l’ensemble de leurs dimensions fiscales. Enfin, la formation est complétée par une étude de la fiscalité des personnes physiques.
Analyse et évaluation financière
Professeurs :
Guillaume WERNER, Associé fondateur, Cardinal Partners (anciennement chez Cleary Gottlieb Steen & Hamilton, puis BNP Paribas)
Les cours d’analyse et d’évaluation financières ont pour objectif de familiariser les étudiants avec les principaux outils comptables et financiers utilisés dans l’analyse des entreprises. L’enseignement porte à la fois sur les grands principes comptables et leur mise en œuvre, ainsi que sur les méthodes d’analyse financière permettant d’apprécier la situation et la performance d’une société. Le cours aborde également les techniques de valorisation d’entreprise, afin de donner aux étudiants les clés de compréhension des mécanismes économiques qui sous-tendent les opérations financières. Exigeant, cet enseignement reste néanmoins adapté à des étudiants juristes.
Monsieur Werner est diplômé de l’ESCP et de Stanford, ancien avocat à la Cour, et a exercé comme Managing Director en Corporate Finance chez BNP Paribas, avant de fonder sa propre structure.
Droit anglo-américain des contrats
Professeurs :
Anne BRUNON-ERNST, Professeur des universités
Les séminaires de droit des contrats anglo-américain ont pour objet d’étudier les règles et principes fondamentaux du droit anglais des contrats et du droit américain des contrats. Ils permettent aux étudiants d’en appréhender les mécanismes essentiels ainsi que leur mise en œuvre à travers l’analyse de situations concrètes, afin de mieux comprendre les spécificités des systèmes de common law et leur influence dans la pratique internationale des affaires.
Droit des opérations financières et boursières
Professeurs :
Alban CAILLEMER DU FERRAGE, Professeur associé, Avocat associé, Jones Day
Florent Bouyer, Avocat associé, Jones Day ; Alexis Le Touzé, Head of Equity Capital Markets France, BNP Paribas
Florence Moulin, Avocat associée, Jones Day
Romain Guirault, Counsel, Jones Day
Cheyenne Bras, Public Officer Marchés, Autorité des Marchés Financiers
Blandine Cantrel, Directrice juridique, BNP Paribas
Bernard Descreux, Directeur financier, EDF
Les cours de droit des opérations financières et boursières, coordonnés par le Professeur Alban Caillemer du Ferrage, ont pour objet de présenter les principales notions structurant le droit et les pratiques des marchés financiers. Les enseignements portent ainsi sur les notions générales du droit financier, les autorités de régulation, les établissements de crédit, les prestataires de services d’investissement et les exigences de conformité. Ils permettent également d’aborder plusieurs aspects essentiels de la pratique des marchés de capitaux, tels que l’introduction aux marchés de capitaux, la gestion collective, le contrat LMA, la régulation des crypto-actifs, les sanctions internationales ainsi que la gestion du bilan par les entreprises, afin de donner aux étudiants une vision d’ensemble du fonctionnement et des enjeux juridiques et financiers des marchés.
Droit américain des opérations financières et boursières
Professeurs :
Garth W. BRAY, Avocat associé, Sullivan & Cromwell LLP (Paris)
Nikolaos G. ANDRONIKOS, Partner, Abigail M. YEVNIN, Associate, Sullivan & Cromwell LLP (Londres)
Les séminaires de droit américain des opérations financières et boursières ont lieu dans les bureaux parisiens du cabinet Sullivan & Cromwell. Ils ont pour objet de présenter les principales règles du droit américain applicables aux grandes opérations financières. Les enseignements portent notamment sur le droit américain des opérations de fusion et de cession de titres de capital, ainsi que sur le droit américain des marchés de capitaux, afin de permettre aux étudiants d’appréhender les mécanismes juridiques encadrant les principales opérations financières et boursières dans le contexte du droit américain.
Droit fiscal international
Professeurs :
Philippe LEGENTIL, Avocat associé, EY Société d\\\'avocats
Les cours de droit fiscal international ont pour objet de présenter les sources et les principes qui structurent cette matière. Les enseignements portent sur l’étude des différentes sources de la fiscalité internationale ainsi que sur les principes qui en organisent l’application. Ils permettent également d’acquérir une méthodologie de lecture et d’interprétation des conventions fiscales, ainsi que d’étudier plus précisément les principales stipulations conventionnelles afin de comprendre les mécanismes d’élimination des doubles impositions et de répartition du pouvoir d’imposer entre les États.
Droit de la concurrence
Professeurs :
Matthieu BLAYNEY, Nicolas ZACHARIE, Counsels, Linklaters
Les cours de droit de la concurrence, organisés dans les locaux du cabinet Linklaters, ont pour objet d’approfondir l’étude des principaux mécanismes du droit de la concurrence. Les enseignements portent notamment sur l’analyse des pratiques anticoncurrentielles ainsi que sur les procédures mises en œuvre devant les autorités de concurrence et les sanctions susceptibles d’être prononcées. Une attention particulière est accordée au droit des concentrations, ainsi qu’aux règles relatives aux aides d’État et aux subventions étrangères, afin de permettre aux étudiants d’appréhender les principaux enjeux contemporains du droit de la concurrence.
Droit social
Professeurs :
Laetitia TOMBARELLO, Avocat associée, Bredin Prat
Florence AUBONNET, Avocat associée, Clifford Chance
Les cours de droit social ont pour objet d’étudier les principales problématiques de droit social rencontrées dans la pratique des affaires. Les enseignements portent notamment sur les enjeux sociaux des opérations de fusions-acquisitions et des procédures collectives, ainsi que sur le droit social du dirigeant, les transferts de salariés et les plans sociaux, afin de permettre aux étudiants d’appréhender l’articulation entre droit social et opérations structurantes de la vie des entreprises.
Restructurations et financement des entreprises
Professeurs :
Jean-Jacques ANSAULT, Professeur agrégé des facultés de droit
Guilhem BREMOND, Avocat associé, Freshfields
Frederick LACROIX, Cabinet Clifford Chance
Pauline LARCHÉ-DMITRIEFF, Clément MAILLOT-BOUVIER, Counsels, De Pardieu Brocas Maffei
Les séminaires de "restructuring", dispensés notamment par le Professeur Jean-Jacques Ansault, ont pour objet d’approfondir l’étude des principaux mécanismes juridiques mobilisés dans le traitement des difficultés des entreprises. Les enseignements portent sur l’application du droit des sûretés et du droit bancaire dans le cadre des procédures collectives, ainsi que sur l’analyse de situations concrètes permettant d’appréhender la mise en œuvre pratique du droit des entreprises en difficulté. Ils abordent également les questions relatives au financement des opérations de LBO, afin de permettre aux étudiants de mieux comprendre les enjeux juridiques et financiers liés au financement des entreprises.
Contentieux des affaires
Professeurs :
Nicolas Mennesson, Avocat associé, Darrois Villey Maillot Brochier
Anne-Laure VINCENT, Avocat associé, ; Alexis OLLIVIER, Avocat collaborateur, Freshfields
Les séminaires de contentieux des affaires permettent aux étudiants d’appréhender concrètement le déroulement de procédures contentieuses à travers des mises en situation pratiques. Le séminaire de contentieux boursier, dispensé par Nicolas Mennesson, avocat associé au cabinet Darrois Villey Maillot Brochier, consiste en une simulation d’audience devant la Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers. Le séminaire de contentieux commercial et de droit des sociétés, animé par Anne-Laure Vincent, avocat associée, et Alexis Ollivier, avocat collaborateur chez Freshfields, prend la forme d’une simulation d’audience devant une juridiction commerciale.
